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Statuts et Règlements

Statuts FFRS 2015 2015-11-28 Télécharger Aperçu Statuts FFRS adoptés à l'occasion de l'Assemblée Générale du 28 novembre 2015 451.76 kb 33 01-12-2015
Règlement médical 2011 2011 Télécharger Aperçu Règlement médical adopté en 2011 557.94 kb 37 09-09-2015
Réglement intérieur FFRS 2015 2015-11-28 Télécharger Aperçu Réglement intérieur FFRS adopté lors de l'Assemblée Générale du 28 novembre 2015 449.07 kb 32 01-12-2015
Réglement financier FFRS 2015 2015-11-28 Télécharger Aperçu Réglement financier adopté à l'occasion de l'assemblée Générale du 28 novembre 2015 432.30 kb 13 01-12-2015
Règlement disciplinaire dopage 2011 2011 Télécharger Aperçu Règlement disciplinaire dopage adopté en 2011 715.67 kb 20 09-09-2015
Règlement disciplinaire 2014 2014 Télécharger Aperçu Règlement disciplinaire adopté en 2014 451.51 kb 105 09-09-2015
Agrément Journal Officiel 2004-08-03 2004-08-03 Télécharger Aperçu Depuis une ordonnance du 23 juillet 2015, le système des agréments jeunesse et sports des associations sportives a été modifié. Dès lors qu’une association sportive est affiliée à une fédération sportive agréée par l’Etat, l’affiliation vaut agrément (art. L. 121-4 du code du sport). 27.88 kb 29 10-11-2015